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FAQ générale du (dé)confinement d'Oxalis

Une foire aux questions généraliste sur les consignes sanitaires à respecter, le comment la situation est prise en charge à Oxalis mais aussi des questions concrètes comme le chômage partiel, l'arrêt de travail garde d'enfant etc.
Si vous ne trouvez pas réponse à votre question concernant spécifiquement la situation envoyez la à l'adresse coronavirus[at]oxalis-scop.org.

Qu’est-ce que JE peux faire simplement à MON niveau ?

title=En tant qu'entrepreneur·e

  1. Je poursuis mon activité (au maximum à mon domicile, et en toute sécurité si c'est à l'extérieur)
    Si mon activité reste autorisée, je continue à exercer mon activité en privilégiant au maximum le télétravail à domicile. Quand ce n'est pas possible et que je suis en contact avec du public (client·es, collègues), je veille à travailler en toute sécurité (pour moi et pour mes client·es) en respectant strictement les gestes barrière et les règles de distanciation spatiale (cf rubrique Santé & travail de cette FAQ).
    En prévision du déconfinement qui va démarrer à partir du 11 mai, je me tiens informé-e (via les sites d'information officielle et via Oxalis) sur les évolutions des mesures sanitaires à respecter en milieu professionnel.

  2. Je gère mon activité
    En cette période encore plus que d'habitude, chacun·e tient un bout de la responsabilité collective de la tenue de la coopérative. J'agis partout où je le peux pour consolider l'activité de la coopérative :
    • J'enregistre mes notes de frais sur Louty et les envoie rapidement pour qu'elles soient traitées. Je transmets toutes les factures fournisseurs ou factures internes, les chèques de règlement de facture, etc...
    • je facture tout ce qui peut l'être. Et comme le risque est grand de voir certaines entreprises faire faillite, je fais le maximum pour récupérer la trésorerie : Je fais le point sur les retards de règlement de mes clients et je fais les relances. Vous trouverez ici les règles à tenir et les modèles de courrier : https://coop-rm.oxalis-scop.org/bibliotheque/201
      Pour les entrepreneur·e·s qui déposent chèques et espèces à la poste : il se peut que votre bureau de poste soit fermé.
    • Si je ne peux pas déposer les espèces dans une poste, je les garde en attendant la fin du confinement. Si cela fait trop ou que je ne suis pas tranquille, je peux encaisser les espèces sur mon propre compte bancaire et faire un chèque libellé à Oxalis. C'est une mesure exceptionnelle qui prendra fin avec le confinement.
    • Si je propose des règlements par virement pour simplifier les mouvements financiers, je fais des factures récapitulatives comme d'habitude. Je demande aux clients de noter : "activité votre nom" dans les informations du virement. Je note bien dans le mémo de la facture les informations qui permettent de tracer les virements (noms des clients et montants) ou j'envoie le récap des virements en utilisant le bordereau remise de chèques ici : https://coop-rm.oxalis-scop.org/bibliotheque/200
    • Si cela risque de bloquer mes remboursements de frais, je lis ci-dessous l'aménagement du process virement de frais (dans ":: L'équipe compta s'organise et aménage certains processus")

  3. Je gère ma relation client
    Je veille à sécuriser les contrats commerciaux que j'ai en cours en suivant ces quelques conseils.
    • Pour les marchés publics (comme évoqué dans le mail du 17 mars) :
      • Je prends en compte le fait que dans le cadre des marchés publics que j'ai déjà engagés et pour lesquels il me reste des missions à réaliser, je ne serai pas impacté-e par les pénalités de retard (la situation « Covid-19 » est un cas de force majeure).
      • Je cherche à formaliser par écrit (via le mail) un accord entre moi et mon client concernant le marché : soit pour reporter la mission, soit la poursuivre à distance (si cela est possible), soit la clôturer en l'état si le report n'est pas possible (bien regarder les clauses contractuelles convenues avec le client).
    • Pour tous les marchés privés : devis signés, convention de prestation signée etc...
      Je formalise par mail le point d'étape auquel ma mission s'est terminée avant le confinement, et je propose des solutions : soit de report, soit de clôture, soit de continuité à distance (si cela est possible).
    • JE FACTURE !!!
      • En faisant la mise au point de la situation contractuelle, je pense à joindre ma facture au mail. Cette facture peut correspondre à une phase de réalisation de mission, à un pourcentage d'avancement, ou bien au solde de la mission.
      • En prenant contact avec mes clients pour faire le point sur ma mission et transmettre ma facture, je garde le lien avec mes clients et je mets aussi en avant mon professionnalisme commercial !
      • Conseil pour toutes mes factures auprès d'un organisme d'Etat : j'utilise au maximum le système Chorus pour les déposer. De cette manière mes factures sont enregistrées à une date précise et sont traitées par le service comptabilité compétent (c'est un gage de "sécurisation du parcours de prise en charge de la facture").
        Pour déposer mes factures sur Chorus, je les envoie à chorus[at]oxalis-scop.org

  4. Je remplis mon formulaire chômage partiel d’ici lundi 08 juin au soir
    Pour la déclaration du chômage partiel de mai, je rassemble mes éléments sur le volet économique (estimer mes pertes de CA, récupérer les justificatifs) et sur le volet social (pour chaque semaine calculer mon nombre de jours alloués au travail et positionner mes journées de chômage + d'arrêt pour garde d'enfant).
    Puis je retourne sur mon formulaire individuel pour renseigner mes infos, et sur le dossier partagé du cloud pour déposer mes justificatifs.

    Toutes les informations pour remplir le formulaire chômage partiel se trouve sur la page FAQ spécialement dédiée qui est ici accessible.

title=En tant que salarié·e

  1. Je préserve ma santé et celle des autres
    Quand je suis en contact avec du public (client-es, collègues), je veille à travailler en toute sécurité (pour moi et pour mes client-es) en respectant strictement les gestes barrière et les règles de distanciation.
    En prévision du déconfinement qui va démarrer à partir du 11 mai, je me tiens informé-e (via les sites d’information officielle et via Oxalis) des évolutions des mesures sanitaires à respecter en milieu professionnel.

  2. Je me déplace en cas de nécessité forte
    Si je suis obligé-e de me déplacer, je dois faire la demande à Oxalis d’une attestation justificatif de déplacement professionnel (en remplissant ce formulaire en ligne).

  3. Je prends contact avec le CSE (si besoin d’un échange sur mes conditions de travail)
    La situation actuelle engendre des préoccupations particulières mais elle ne fait pas disparaître les autres besoins ou situations demandant l’intervention du CSE.
    Pour toutes mes demandes concernant mes conditions de travail, en général ou liées à la crise actuelle,  je contacte le CSE à l’adresse suivante contact.irp[at]oxalis-scop.org

  4. Je tiens informé-e mon accompagnateur-trice référent-e ou Cindy Vibert (c.vibert[at]oxalis-scop.org) de ma situation sociale et de ses évolutions potentielles.

title=En tant qu'associé·e

Les difficultés financières que nous avons vécu et celles que nous anticipons pour 2020 nous rappellent l’importance d’avoir un capital suffisamment fort pour Oxalis. Le déficit de 2019 a fortement entamé nos fonds propres, fragilisant ainsi notre coopérative. Alors que puis-je faire pour aider et sécuriser notre outil commun ?

  1. Je prends de nouvelles parts sociales
    Si je suis salarié·e, 3% de mon salaire est prélevé et est transformé en parts sociales à chaque fin d’année. Mais je peux également transformer tout ou partie de mon intéressement en parts sociales, ou faire un abondement volontaire en faisant la demande au Conseil d’Administration (presidence[at]oxalis-scop.org).
  2. J’évite dans la mesure du possible les remboursements partiels de parts
    Si je reste dans la coopérative, j’évite dans la mesure du possible de demander un remboursement partiel de mes parts sociales, qui aurait pour conséquence une baisse directe du capital d’Oxalis
  3. Je deviens sociétaire si je ne le suis pas encore !
    Je n’ai pas besoin d’attendre 3 ans de présence dans la coopérative, ni être salarié·e pour être sociétaire ! Je peux faire ma demande dès aujourd’hui au conseil d’administration (presidence[at]oxalis-scop.org).

title=En tant que coopérateur·e

  1. Je contacte les personnes avec qui je suis en lien pour une mise en réseau entre coopérateurs.es
    Cela afin d’identifier ensemble aussi bien des besoins que des ressources. Je fais remonter l’ensemble sur le tableau des besoins/demandes qui est ici accessible.
    Si une idée me vient et selon le sujet, je peux aussi prendre contact avec le Pôle Culture et Vie Coop via Sébastien Kraft : s.kraft[at]oxalis-scop.org ou le CA d’Oxalis : ca[at]oxalis-scop.org... ou les deux !
  2. Je participe au temps communs qui sont organisés
    Il m'est proposé des ateliers ou formations centrées sur l’activité entrepreneuriale, sur la gestion de la coopérative ou sur la Vie & Culture Coopérative. Je vérifie la possibilité d'animer ou participer à des initiatives d’offres de services collectives, ou à des temps collectifs de vie coopérative (le programme à jour est ici en ligne).
    Il n’y a aucune obligation, c’est à la carte ! Le “menu” vous est proposé, à vous de composer votre plat parmi le nombreux mets proposés et selon votre faim. Vous pouvez aussi passé du côté de la cuisine et composer le menu si le l’envie vous prend !
  3. Je m’engage à avoir une vision globale des enjeux pour la coopération et oriente mes choix personnels à la promotion des communs
    Je participe à la vie interne de la coopérative comme je suis attentif ou je participe à ce  qu’il se passe à l'extérieur de la coopérative sur le sujet de la coopération.
  4. Je me tiens informé-e de la vie démocratique
    Je m’engage à me tenir à jour des actualités globales de la coopérative, notamment ce qui est relatif à la vie démocratique de la coopérative. Je peux lire les CR de CA, participer aux temps organisés sur la Vie Coop (webinaires DG, CA, Thinktank)

title=En tant qu'être humain et sensible, tout simplement :)

Dans cette situation de crise, je dois parfois faire face à des difficultés de tout type liées au travail ou à la sphère privée. Comment exprimer mes besoins et problématiques pour trouver du soutien et des solutions ? Comment partager aussi mes aspirations pour avancer et rebondir ?

NOUVEAU - Je peux m’appuyer sur le dispositif d'Ecoute, d'Accompagnement et d'Assistance. Il vient renforcer le réseau actuel des accompagnateur-es en mobilisant en plus un ensemble d’écoutant-es (membres équipe structure, membres du CSE) et une plateforme d’assistance (personnes expertes dans de nombreux domaines).
Plus d’infos un peu plus loin dans la FAQ à la rubrique service RH-social-paie.

Qu’est-ce qu’OXALIS peut faire simplement à NOTRE niveau ?

title=L’équipe d’accompagnement continue à renforcer ses moyens

Eléonore CharlesNous sommes heureux-ses d’accueillir Eléonore Charles qui vient renforcer l’équipe d’accompagnement à partir du 11 mai 2020.
Elle sera basée sur Niort (groupe local La Ruche).

A noter : le recrutement d'un·e accompagnateur·trice en Limousin (groupe local Cesam) vient de reprendre fin avril.

Par ailleurs, l’équipe poursuit ses prises de contacts et accompagnements. Pour faire face aux besoins et accompagner au mieux l’ensemble des entrepreneur-es, des actions sont coordonnées avec le CSE (pour prendre des nouvelles et écouter) et seront renforcées prochainement par une plateforme d’assistance (présentation ci-après).

Malgré les conditions particulières, nous mettons tout en oeuvre pour assurer une continuité d’accompagnement. N'hésitez pas à contacter votre accompagnateur-trice référent-e si besoin.

title=Le CSE est en appui des accompagnateur·rices pour la prise de contact et l'écoute

Pour s'adapter à la situation exceptionnelle, les membres élu.e.s du CSE réalisent certains appels en appui de l'équipe accompagnement. Ils se chargent de faire le point avec vous sur votre situation, et de faire remonter vos besoins éventuels, et les suites à donner, à l'équipe d'accompagnement.

title=NOUVEAU : mise en place d'un Dispositif d'Ecoute, d'Accompagnement et d'Assistance

Pour faire face à cette situation de crise sanitaire et surmonter au mieux les difficultés qui en résultent, Oxalis a mis en place un dispositif afin de soutenir l'ensemble des coopérateurs.es.
Ce dispositif propose, à chacun-e d'entre nous, un ensemble de ressources et d'espaces d'écoute, d'accompagnement et d'assistance, centré sur la personne, afin de :

  • nous permettre d'exprimer aussi bien nos besoins et problématiques actuels que  nos aspirations
  • être soutenu-es et accompagné-es dans la recherche de solutions pertinentes
  • ouvrir des espaces d'entraide et d'écoute réciproque

Qu'il s'agisse d'une thématique individuelle ou collective, de difficultés liées au travail ou à la sphère privée, elles peuvent être accueillies afin de trouver ensemble des solutions adaptées aux personnes et à leur contexte.

Par ailleurs, ce dispositif vient renforcer et élargir le travail réalisé par le réseau des accompagnateur-es, qui est globalement centré sur l'activité et l'entrepreneur-e, et qui est le centre de ce déploiement de coopération entre toutes les personnes impliquées dans le dispositif.
Vous trouverez la présentation complète du dispositif en cliquant sur ce lien.

title=L'équipe compta s’organise

L’équipe comptable est toujours en télétravail. Seule Gaëlle-Anne passe au bureau récupérer le courrier et transmettre les éléments à chacune.
Compte tenu de la baisse d’activité, les flux comptables diminuent et des comptables vont être en activité partielle à partir de début mai. Vos contacts restent inchangés mais les temps de certaines réponses pourront être allongés.

Le processus virements de frais est toujours aménagé : Vous pouvez demander un virement de frais exceptionnel par mail à l’adresse compta[at]oxalis-scop.org avant le dimanche soir. Les virements seront faits selon les règles habituelles : tous les mardis sauf le 1er du mois. Il n’y aura pas de virement exceptionnel fait en cours de semaine.
Et si votre demande de virement exceptionnel concerne plusieurs analytiques ou un analytique différent de celui de votre activité, il faut le préciser.

C’est la date de l’AG qui conditionne le moment où nous pouvons verser l’intéressement 2019. Les courriers vous demandant l’affectation que vous souhaitez seront envoyés début juillet pour des virements fin juillet ou courant aout.

title=Le cercle administratif-juridique poursuit la gestion des marchés publics et de la formation pro, et prépare l’audit de certification Qualiopi

...plus d'infos dans quelques jours !

title=Le service RH-social-paie

  1. Du nouveau pour le dispositif d'aide d'arrêt de travail pour garde d'enfant 

    Rappel
    Pour faire face à la situation de crise sanitaire, les parents d’enfants de -16 ans (ou sans limite d’âge pour les parents d'enfants en situation de handicap) ainsi que les personnes vulnérables (atteintes de pathologie lourde) pouvaient bénéficier d’un arrêt de travail.
    A compter du 1er mai, le dispositif évolue. Les parents et personnes vulnérables bénéficiant d'un arrêt intégreront le dispositif d'activité partielle.

    Concrètement, que va t-il se passer ?
    Si vous êtes dans l’obligation de garder votre/vos enfants, vous continuez de nous envoyer le formulaire (ici téléchargeable) via coronavirus[at]oxalis-scop.org, mais vous ne serez plus déclaré en arrêt de travail auprès de l’Assurance Maladie. Ce formulaire sera conservé au service paie afin de justifier votre absence, en cas de contrôle de l’inspection du travail (Direccte).
    Si vous êtes déclaré en situation vulnérable, nous vous basculerons automatiquement en activité partielle.
    Dans le cadre de ce dispositif, vous bénéficiez d’une indemnité à hauteur de 70 % de votre salaire brut (84 % du net) ou 100% si vous êtes rémunéré au SMIC, comme prévu par la loi.

  2. Gestion dossier Oxalis de demande d’activité partielle (chômage partiel)
    Notre dossier Oxalis est validé dans le dispositif chômage partiel du 17 mars au 30 juin.
    C’est le moment de déclarer vos informations pour mai : retourner sur votre formulaire individuel pour mettre à jour vos informations sur le volet éco (pertes de CA alloué au travail pour avril) et le volet social (déclarer les journées et ½ journées de chômage). Important : le volet social comporte des modifications par rapport au mois dernier.
    Date butoir : lundi 08 juin à 23h59.

    2 sessions d’information en réunion visio sont programmées le vendredi 05 juin à 14h00 et le lundi 08 juin à 14h00.
    Retrouvez toutes les informations à jour sur le chômage partiel à la page FAQ spécialement dédiée au sujet !

 

title=Le pôle Culture & vie coopérative (CVC) lance et anime des initiatives à destination de l’ensemble des coopérateur-e-s

L’objectif général de ces dernières semaines a été de mettre en place des espaces d'échanges collectifs pour faire perdurer la dynamique coopérative oxalienne, comme la gestion au quotidien et la préparation de la sortie de confinement de nos activités. Vous trouverez l’ensemble des temps proposés dans le tableau d'inscription et de suivi. Il est mis à jour chaque semaine, n'hésitez pas à le consulter régulièrement.

L’ambition plus large et ce qui fonde cette action est aussi de s’outiller et d’investir notre avenir à l’échelle de la coopérative comme de la société. La citation de Gaston Berger prend un bel écho en cette période de confinement : “« Demain ne sera pas comme hier. Il sera nouveau et dépendra de nous. Il est moins à découvrir qu’à inventer ». Prenons part dans la production des “demains”, inventons des futurs souhaitables et désirables !

Bilan intermédiaire des temps collectifs depuis leur lancement début avril 2020
Des ateliers ou formations centrées sur l’activité entrepreneuriale, sur la gestion de la coopérative ou sur la Vie & Culture Coopérative vous ont été proposés, sont aujourd'hui proposés… et le seront d’aventure ! En effet, selon la fréquentation de ces temps nous allions les stopper ou les faire perdurer et le test a été concluant !
Ces temps dématérialisés rencontrent un succès certain : près de 25 temps de natures différentes sont maintenant disponibles, une 50 aine de temps sont programmés de début avril à fin mai. Environ 150 à 200 participations sur une quinzaine de rencontres en avril, de nouveaux ateliers qui arrivent chaque semaine et d’autres qui sont reconduits devant le nombre importants de participant-e-s etc.

Le Pôle CVC, c’est aussi d’autres missions et fonctions !
En plus de cette partie émergée de l’iceberg qu’est l’animation de la Vie Coop, le Pôle CVC travaille ou contribue également sur des missions de fond :

  • l'organisation et l’animation des séminaires Accueil et Consolidation
  • la création d’un séminaire niveau 3 à destination des coopérateur-e-s les plus ancien-nes
  • la préparation de l’AG 2020 en plusieurs temps (le 15 mai en pré-AG c'est fait, prochaine étape c'est l'AG le lundi 29 juin, sur 6 lieux physiques différents)
  • au chantier raison d’être où il est cheville ouvrière
  • participe au réunion de la cellule de crise de la période de confinement
  • la facilitation de temps interne de manière générale et à la formation des coopérateur-es
  • chantier concernant sa propre restructuration : quelles ambitions et quel format pour le pôle CVC à l’avenir ?

Si vous avez envie de participer plus en avant, contactez-nous ! Une seule adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..">Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
La suite ?... surveillez régulièrement vos boîtes mail, les informations sont mises à jour !

title=Le Conseil d’administration prépare l’AG et les futurs temps coopératifs

Vous avez déjà reçu fin mars un mail (ici téléchargeable) de la part du Conseil d’Administration sur la situation que nous vivons aujourd’hui.
Le CA travaille maintenant à préparer nos futurs temps collectifs, et notamment l’AG qui se déroulera le 29 juin 2020. Retrouvez davantage de précisions sur ces différents temps dans le message du 30 avril ici consultable.

Contexte général du chômage partiel

title=Quel impact de la crise du coronavirus sur l'économie ?

Le choc sanitaire de la pandémie du coronavirus et la mise en confinement provoque une crise économique d'une rare ampleur, du fait entre autres de sa rapidité. Même si le confinement venait à être levé « assez vite », les contrecoups vont avoir lieu sur plusieurs mois (peut-être même jusqu'en 2021), et de manière très différenciée (des secteurs économiques qui vont repartir vite, et d'autres pas du tout).

Il faut donc avoir en tête que l'organisation de crise que nous mettons en place à Oxalis a vocation à durer plusieurs mois afin de suivre dans le temps les activités et les secteurs qui seront plus longtemps impactés.

La mesure de soutien économique mise en place au niveau national qui correspond le mieux à notre situation est le dispositif d'activité partielle (le terme officiel, il sera plutôt employé « chômage partiel » qui est pls répandu et parlant). C'est une solution adaptée mais qui demande des précautions pour être utilisé de manière sécurisée.

title=Comment fonctionne le dispositif activité partielle (chômage partiel) ?

Il faut déjà repartir de la présentation officielle de l'administration quant à l'objet de ce dispositif :

L'activité partielle est un outil au service de la politique publique de prévention des licenciements économiques qui permet à l'employeur en difficulté de faire prendre en charge tout ou partie du coût de la rémunération de ses salariés. [...] Cela doit permettre de faire face à la baisse d'activité engendrée par la crise sanitaire et ses conséquences en diminuant le reste à charge pour l'entreprise et ainsi permettre aux entreprises d'éviter les licenciements, de conserver leurs compétences et aux salariés de conserver leur emploi.

Le principe de base est de prendre en charge une partie des salaires, pour que les entreprises conservent leurs salarié-es le temps que la reprise économique arrive. Ce n'est pas un dispositif directement économique (l'aide n'est pas du chiffre d'affaires donné à l'entreprise comme le serait une assurance perte d'exploitation, mais une allocation chômage sur les salaires versés), c'est un dispositif d'aide sociale (centré sur les travailleur-es salarié-es) à impact économique.
L'entreprise verse par avance du salaire à ses salarié-es qui sont obligé-es de chômer (faute de travail) et l'État rembourse ensuite l'entreprise d'une partie (entre 70 et 100 %) du montant brut couvrant le chômage partiel.
Concrètement, chaque salarié-e va retrouver sur son bulletin de paie le montant brut de chômage partiel juste en dessous du salaire brut de base (au même endroit que la déclaration des arrêts de travail).

Attention cependant, même si c'est un dispositif social, le volet économique est très important : l'État ne prend en charge du chômage partiel que si l'entreprise a des difficultés économiques avérées, des pertes de chiffre d'affaires et d'activité réelles et JUSTIFIÉES.
Cela signifie que le fonctionnement du dispositif de chômage partiel demande en permanence à vérifier la cohérence entre les difficultés économiques réelles de l'entreprise et les modalités de recours au chômage partiel, en volume (le nombre d'heures et d'euros) et en qualité (quel-les salarié-es précisément, et à quel moment).

Un point important concernant les entrepreneur-es en CAPE : ils-elles ne sont pas concerné-es par ce dispositif de chômage partiel (puisque c'est un dispositif social qui s'applique aux salarié-es). Mais ils-elles peuvent se sentir concernée-es par le formulaire sur le volet 1 économique, pour enrichir les informations impact éco sur leur secteur d'activité : les CAPE qui le souhaitent peuvent remplir de manière volontaire le formulaire sur le volet 1 eco, mais ce n'est pas une obligation. C'est d'autant plus important pour celles et ceux qui vont prochainement passer en CESA.

title=Oxalis (en tant que CAE) est une « entreprise particulière », pourquoi ?

Dans ce dispositif, Oxalis fait face à des difficultés spécifiques en tant que CAE, principalement sur deux points.

Au niveau économique : Oxalis est une société à l’intérieur de laquelle se trouve non pas une entreprise mais plus de 200 : chacune des activités d’entrepreneur-e est une « entité économique autonome », avec son propre «plan de charge commercial », sa propre « organisation de production », son propre « planning de travail ». De manière réelle c’est à l’échelle de chaque activité d’entrepreneur-e qu’il faut vérifier cette cohérence entre difficultés économiques et manque de travail (et donc du chômage), et collecter les justificatifs de perte de CA.

Une telle complexité ne rentre pas dans les cases habituelles de la Direccte (la direction du travail, qui coordonne le dispositif). Il y a deux risques : un refus a priori (ça ne rentre pas) ; un refus a posteriori (en cas de contrôle, qui pourrait exiger le remboursement des sommes indemnisées). Le refus a priori ne semble plus d’actualité (acceptation «automatique » des dossiers à l’entrée), ce qui n’enlève rien aux risques dans le dispositif et après.

Pour sécuriser au maximum ce volet, Oxalis va présenter son activité son la forme « d’établissements » qui regroupent la diversité des activités en une quinzaine de secteurs professionnels homogènes (qui se retrouvent sous le même code NAF dans la nomenclature nationale), et suivre l’évolution économique à cette échelle plus macro. Mais la réalité économique dans un même secteur est très hétérogène, chaque entrepreneur-e ayant une situation réelle différente. La gestion interne restera bien à l’échelle de l’activité (le montant de chômage partiel sera défini de manière individualisée).

=> Connaître la réalité des difficultés économiques de chaque activité d’entrepreneur-e, et son évolution dans les prochaines semaines / prochains mois, est l’un des objectifs majeurs de ce formulaire.

Au niveau social, la principale difficulté tient à la particularité du contrat CESA : un contrat de travail salarié mais qui ne fixe pas de temps de travail, ni d’horaires de travail (c’est l’autonomie de l’entrepreneur-e). Dans ce cas, comment déclarer une période de chômage partiel alors qu’on ne connaît pas a priori les périodes de « travail » (ni en nombre d’heures, ni en positionnement dans un planning de travail) ?

Là encore Oxalis ne rentre pas dans les cases habituelles. Il a été en particulier relevé le risque de se retrouver « coincé dans le tuyau » du fait que les bulletins de salaire de CESA n’ont pas de mention d’heures travaillées ni de taux horaire, informations nécessaires aux calculs de chômage partiel. C’est un « détail administratif » mais qui peut peser très lourd dans le bon fonctionnement des machines administratives lourdes qui traitent ces dossiers.

La solution trouvée est de rajouter en commentaire dans le bulletin de salaire les informations manquantes à l’intérieur du bulletin (et des informations reconstruites « en équivalence », puisque réellement il n’y a pas d’horaire de travail ni de taux horaire fixés formellement).

L’autre difficulté rencontrée concerne le suivi précis des périodes de chômage partiel au niveau des plannings de travail : c’est à dire de savoir à quel moment le-la salarié-e va être « au travail » et à quel autre il-elle va être « au chômage ». Donner un volume d’heures ou de jours de chômage ne suffira pas en cas de contrôle, il faut le rapporter à des moments définis dans un planning.

=> C’est l’un des objectifs majeurs de ce formulaire que de suivre ces périodes de chômage partiel de manière individuelle.

title=Comment remplir le formulaire en place ?

Toutes les informations pour remplir le formulaire chômage partiel se trouvent sur cette 2ème page FAQ dédiée uniquement à ce sujet (elle fait office de "mode d'emploi").

Arrêt de travail pour garde d’enfant

title=Comment fonctionne ce dispositif ?

C’est un dispositif spécifique mis en place par l’Etat suite à la fermeture des établissements scolaires et des crèches : celles et ceux qui ne peuvent pas télétravailler et doivent rester chez eux pour s’occuper de leurs enfants peuvent demander un « arrêt garde d’enfant », calqué sur le modèle de l’arrêt maladie.

title=Quels sont les changements survenus début mai ?

A compter du 1er mai, le dispositif évolue. Les parents et personnes vulnérables bénéficiant d'un arrêt intégreront le dispositif d'activité partielle.

Concrètement, que va t-il se passer ?
Si vous êtes dans l’obligation de garder votre/vos enfants, vous continuez de nous envoyer le formulaire (ici téléchargeable) via coronavirus[at]oxalis-scop.org, mais vous ne serez plus déclaré en arrêt de travail auprès de l’Assurance Maladie. Ce formulaire sera conservé au service paie afin de justifier votre absence, en cas de contrôle de l’inspection du travail (Direccte).
Si vous êtes déclaré en situation vulnérable, nous vous basculerons automatiquement en activité partielle.
Dans le cadre de ce dispositif, vous bénéficierez d’une indemnité à hauteur de 70 % de votre salaire brut (84 % du net) ou 100% si vous êtes rémunéré au SMIC, comme prévu par la loi.

Santé & travail - Recommandation sanitaires

title=Consignes générales relatives à la santé au travail [Màj 07/05]

Si votre activité reste autorisée, continuez à l'exercer en privilégiant au maximum le télétravail à domicile. Quand ce n'est pas possible et que vous êtes en contact avec du public (client·es, collègues), veillez à travailler en toute sécurité (pour vous et pour vos client·es) en respectant strictement les gestes barrières et les règles de distanciation spatiale (ci-dessous), et en portant un masque dès que nécessaire (cf rubrique Ce qu'il qu'il faut savoir sur l'utilisation du masque).

Gestes barriere

Informations générales sur les conditions de travail, la santé et la sécurité au travail - focus Covid19

Plus de 60 guides métiers, élaborés avec les fédérations professionnelles et soumis à la consultation des partenaires sociaux, sont disponibles sur le site du ministère du Travail. Leur vocation : aider les entreprises à s’organiser, secteur par secteur. Ces guides sectoriels sont complétés par un protocole national de déconfinement.

Il s’agit d’accompagner les entreprises et les associations dans la reprise de leur activité, tout en assurant la protection de la santé des salarié·es. Des règles sont définies : recommandations en termes de jauge par espace ouvert, gestion des flux, équipements de protection individuelle, tests de dépistage, protocole de prise en charge d’une personne symptomatique et de ses contacts rapprochés, prise de température, nettoyage et à désinfection des locaux.

title=NOUVEAU - Document Oxalis Consignes sanitaires Covid-19 pour la reprise d'activité [Màj 13/05]

La phase de déconfinement progressif vient de débuter à partir du 11 mai, et de nombreuses activités économiques redémarrent, avec la nécessité de s'organiser autrement pour prendre en compte les risques liés au Covid-19.

Le service RH Oxalis met à disposition des coopérateur-es un document pratique et simple d'usage (informations synthétiques, illustrations) pour mettre en oeuvre les consignes et recommandations sanitaires dans leur environnement professionnel direct.
=> Il est ici téléchargeable !

Ce document est en particulier très important à utiliser pour les collectifs de travail Oxalis qui partagent un même espace / local / atelier / bureau / tiers-lieu (et il y en a beaucoup), ou pour les activités qui sont en contact régulier avec le public (commerce, artisanat, formation / animation,...).

Les informations de ce document peuvent être complétées par celles qui se trouvent dans les 60 guides métiers (disponibles sur le site du ministère du Travail) ou le protocole national de déconfinement.

Pour les animateur-es / facilitateur-es / formateur-es : un document partagé ici accessible en ligne est actuellement en cours de co-création sur le thème "les 10 commandements d'une bonne animation en temps de Coronavirus" (merci à Corinne Valence et Selma Reggui pour le lancement de cette initiative).
Il existe également pour ces activités deux documents du ministère du travail : une fiche recommandations générales, ainsi qu'un guide de bonnes pratiques sanitaires.

title=Ce qu'il faut savoir sur l'utilisation du masque [Màj 07/05]

Le port d’un masque grand public est préconisé dans certaines situations pour se protéger et protéger les autres. Il ne se substitue en aucune manière au respect des gestes barrières et des règles de distanciation spatiale.

Masques1

 Attention, le masque ne remplace pas les gestes barrières. Il ajoute une barrière physique lorsque vous êtes en contact avec d’autres personnes.

Masques2

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title=Commande mutualisée Oxalis de masques chirurgicaux (usage unique) et de masques en tissu (lavables 20 fois) [Màj 29/05]

Nous rentrons dans une phase de déconfinement progressif qui va demander la mise en place et le respect de nouvelles règles sanitaires au niveau professionnel.
Chaque "entreprise" au sein d'Oxalis (activités des entrepreneur-es, équipe structure, Didascali, etc) aura la responsabilité de s'organiser concrètement sur ses lieux de travail, en particulier en trouvant et en finançant ses moyens de protection adaptés.

Par exemple le port du masque va devenir la norme en présence d'autres personnes dans son environnement de travail (au bureau, chez des clients, sur un marché, dans les transports en commun etc), et ce pendant des mois.
Si vous avez déjà essayé d'acheter des masques autour de chez vous, vous savez déjà que "ça ne va pas être si simple que ça" d'en avoir, et ce dans la durée...

C'est pourquoi Oxalis met en place un système centralisé de passage de commandes individuelles de masques.
IMPORTANT : il s'agit bien d'une PROPOSITION, qui peut faciliter le passage de commande pour certain-es oxalien-nes. Mais chacun-e reste autonome dans le choix de ses modèles de masques et de ses circuits (courts ou longs) d'approvisonnement.

Il y a deux propositions différentes :

1- Masques chirurgicaux à usage unique (par lot de 50) avec cette offre de la plateforme CDiscount Pro :

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Si cette offre vous intéresse, ça se passe concrètement de cette manière :

  • vous remplissez le formulaire en ligne ici accessible pour passer commande
  • Gaëlle-Anne saisit votre commande sur le compte Cdiscount Pro d'Oxalis, paiement avec la carte bleue Oxalis (la coop avance la somme pour faire au plus simple)
  • un mail en retour vous indique la validation de la commande, la date prévue de livraison et l'adresse du point retrait le plus proche de votre adresse
  • à l'issue de cette opération de commandes mutualisées, une refacturation interne du montant de votre commande sera faite sur votre compte d'activité

2- Masques en tissu lavables 20 fois (5 masques minimum)

Le coût par masque est de 2.95 € HT ; les produits sont en stock (masques fabriqués en Espagne), disponibles là maintenant ; fiche technique ici téléchargeable.

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A NOTER - le système de commande n'est pas le même que pour les masques chirurgicaux : livraison par lot de 100 minimum, qui est envoyée chez un-e coopérateur-e qui accepte de gérer ensuite l'envoi postal des commandes d'autres coopérateur-es (commande par multiple de 5 masques (5 / 10 / 15 etc)). Oxalis prend en charge sur le budget structure les coûts d'envoi postal.

Si cette offre vous intéresse, ça se passe concrètement de cette manière :

  • vous remplissez le formulaire en ligne ici accessible pour passer commande
  • Gaëlle-Anne vous informe sur la manière de prendre en compte cette commande (en fonction de l'organisation collective pour la redistribution)
  • à un moment vous allez disposer de vos masques :) (soit envoyés par courrier, soit récupérés à un endroit de livraison)
  • à l'issue de cette opération de commandes mutualisées, une refacturation interne du montant de votre commande sera faite sur votre compte d'activité

 

title=Dispositif d’écoute, d’accompagnement et d’assistance

Pour faire face à cette situation de crise sanitaire et surmonter au mieux les difficultés qui en résultent, Oxalis a mis en place un dispositif afin de soutenir l'ensemble des coopérateurs.es.
Ce dispositif propose, à chacun-e d'entre nous, un ensemble de ressources et d'espaces d'écoute, d'accompagnement et d'assistance, centré sur la personne, afin de :

  • nous permettre d'exprimer aussi bien nos besoins et problématiques actuels que  nos aspirations
  • être soutenu-es et accompagné-es dans la recherche de solutions pertinentes
  • ouvrir des espaces d'entraide et d'écoute réciproque

Qu'il s'agisse d'une thématique individuelle ou collective, de difficultés liées au travail ou à la sphère privée, elles peuvent être accueillies afin de trouver ensemble des solutions adaptées aux personnes et à leur contexte.

Par ailleurs, ce dispositif vient renforcer et élargir le travail réalisé par le réseau des accompagnateur-es, qui est globalement centré sur l'activité et l'entrepreneur-e, et qui est le centre de ce déploiement de coopération entre toutes les personnes impliquées dans le dispositif.
Vous trouverez la présentation complète du dispositif en cliquant sur ce lien.

title=Le CSE à votre écoute sur les conditions de travail

Pour s'adapter à la situation exceptionnelle, les membres élu.e.s du CSE réalisent certains appels en appui de l'équipe accompagnement. Ils se chargent de faire le point avec vous sur votre situation, et de faire remonter vos besoins éventuels, et les suites à donner, à l'équipe d'accompagnement.

title=Quels sont les bons gestes en termes de prévention, détection et action face au coronavirus ?

Un numéro vert répond à vos questions sur le Coronavirus COVID-19 en permanence, 24h/24 et 7j/7 : 0 800 130 000.

Attention, la plateforme téléphonique n’est pas habilitée à dispenser des conseils médicaux.

Si j’ai des symptômes (toux, fièvre) qui me font penser au COVID-19 :

  • Je reste à domicile,
  • J’évite les contacts,
  • J’appelle un médecin avant de me rendre à son cabinet ou j’appelle le numéro de permanence de soins de ma région.
  • Je peux également bénéficier d’une téléconsultation.

Si les symptômes s’aggravent avec des difficultés respiratoires et signes d’étouffement, j’appelle le SAMU- Centre 15.

Si je n’ai pas de symptômes :

  • J’applique les gestes barrières.
  • Je réduis mes sorties au strict nécessaire : travail (si télétravail impossible), courses et visites médicales indispensables.

Si je n’ai pas de symptômes mais que j’ai eu un contact étroit ou que je vis avec une personne malade du COVID-19 :

  • Je m’isole à domicile, je réduis strictement mes sorties sauf pour ravitaillement alimentaire, j’applique les gestes barrières,
  • Je prends ma température 2 fois par jour et j’auto-surveille les symptômes de la maladie,
  • Je fais du télétravail (si mon activité me le permet).

Si je suis testé positif ou si je suis diagnostiqué cliniquement :

  • Je reste strictement à domicile.
  • Si j’ai un rendez-vous médical indispensable je porte un masque pour m’y rendre.
  • En cas de difficulté respiratoire, j’appelle le 15. Je me fais prescrire un arrêt de travail par mon médecin.
  • Selon ma situation, je m’auto-surveille, ou mon médecin met en place un protocole de surveillance.
    Mon isolement sera levé 48h après la résolution complète des symptômes.

Si je suis testé négatif :

  • Je continue d'appliquer les gestes barrières et je limite mes déplacements au strict nécessaire.

title=Quelles règles faut-il respecter pour les déplacements professionnels [Màj 12 mai]?

Depuis le 11 mai et le déconfinement progressif, de nouvelles conditions s'appliquent pour les déplacements, tant personnels que professionnels. Il n'y a désormais plus qu'un seul modèle de déclaration, qui est donc applicable à vos déplacements professionnels, et il est à remplir et à signer par vous (le passage par le formulaire en ligne et la signature par Oxalis est désormais inutile).
Attention cependant, en plus de la déclaration il faut avoir avec vous un justificatif de nature professionnelle (votre contrat Oxalis, ou un contrat client justifiant que vous intervenez chez lui etc).

A noter : la déclaration de déplacement est utilisable en 2 modes :

  • déplacement récurrent (en gros domicile - lieu de travail) : il y a une case à cocher, pas de date à renseigner
  • déplacement ponctuel : dans ce cas indiquer la date du déplacement

Le modèle de déclaration est à télécharger sur le site du ministère de l'Intérieur :

Declaration deplacement

 

Information officielle sur les conditions de déplacement

La déclaration est exigée lorsque le déplacement conduit à la fois à sortir :

  • d’un périmètre défini par un cercle d’un rayon de 100 km autour du lieu de résidence (la distance de 100 km est donc calculée «à vol d’oiseau»),
  • du département.

Il n'est pas nécessaire de se munir de la déclaration :

  • pour les déplacements de plus de 100 km effectués au sein de son département de résidence.
  • pour les déplacements en dehors du département de résidence, dans la limite de 100km.

Pour déterminer votre périmètre de 100 km à vol d'oiseau, voici un site à disposition : https://covidradius.info/